Intro
Ah, le fameux REn, on en entend parler depuis des années et ça y est, et la nouvelle version est enfin là! Et il va secouer notre petit canton de Genève, c’est sûr!
Alors, qu’est-ce qu’on peut attendre de ce nouveau règlement? Eh bien, tout d’abord, on va dire adieu aux vieilles chaudières à charbon et autres énergies fossiles. Bon débarras! On va plutôt opter pour des énergies renouvelables, c’est plus écologique et ça pollue moins. Ensuite, on va abaisser l’indice de dépense de chaleur (IDC) à 125 kWh/m2.an. Tout ca va nous permettre de rénover et d’optimiser la consommation énergétique de la majorité des bâtiments.
Il faut dire que le parc bâti de Genève représente à lui seul plus de 50% de notre consommation énergétique. Et là, c’est le drame! Près de 90% de nos systèmes de chauffage et de production d’eau chaude utilisent des énergies fossiles. Il était donc grand temps de changer ça!
Et ce n’est pas tout, le département du territoire a un plan de route pour 2018-2023. Ce plan prévoit de renforcer l’efficacité énergétique de nos bâtiments et de favoriser l’utilisation d’énergies renouvelables et locales. Et pour mettre tout ça en place, il a fallu modifier le règlement d’application de la loi sur l’énergie.
En résumé, le REn, c’est l’occasion de dire au revoir aux énergies fossiles et de passer à des sources d’énergie plus propres et durables. Et ça, c’est une excellente nouvelle pour notre canton et pour notre planète!
Abaissement du seuil de l’IDC
Seuils fixés par le Règlement d’application de la Loi sur l’Energie
Le 1er Septembre 2022, le seuil de l’indice de dépense de chaleur (IDC) a été baissé à 125 kWh/m2.an (450 MJ/m2.an).
Si votre IDC se situe entre 125 et 153 kWh/m2.an (450 et 550 MJ/m2.an), vous devrez simplement mettre en place des mesures d’optimisation. Mais, si votre IDC est vraiment trop élevé (fixé actuellement à 222 kWh/m2.an, soit 800 MJ/m2.an), vous devrez effectuer de vrais travaux de rénovation énergétique. Ne vous inquiétez pas! Ce seuil « significatif » sera progressivement abaissé au fil des ans pour assainir l’ensemble du parc immobilier. Nous avons toutes et tous 10 ans pour mettre en conformité nos bâtiments! Le délai est fixé à l’horizon 2032: (Fiuuuuu! Quand même Hein… 😌)
Les travaux énergétiques à entreprendre
Les travaux énergétiques à entreprendre agissent sur plusieurs axes. L’isolation de l’enveloppe du bâtiment, le changement d’énergie utilisée, l’installation de capteurs solaires et la récupération de la chaleur dégagée. Les mesures d’optimisation incluent un contrat d’optimisatio, l’amélioration de la ventilation, l’isolation de tuyaux. De plus, il y a le remplacement de pompes de chauffage ainsi que l’installation de thermostats et bien d’autres encore.
Si vous devez fournir un calcul de votre IDC, vous avez jusqu’au 30 juin de l’année suivante pour le faire. Si vous avez besoin d’aide, vous pouvez faire appel à un concessionnaire agréé par l’office cantonal de l’énergie comme nous. Enfin, si vous êtes un propriétaire d’un bâtiment à usage professionnel, sachez que vous devrez publier votre IDC sur votre site internet à partir de 2023. Alors, n’oubliez pas de vérifier votre IDC avant que ça ne devienne une véritable boulette énergétique !
Si vous êtes propriétaire d’un bâtiment à usage professionnel, vous devrez publier votre IDC sur votre site internet à partir de 2023. Cela signifie que vos clients et employés pourront facilement vérifier combien vous dépensez en énergie. Vous pourrez ainsi montrer que vous faites des efforts pour réduire votre empreinte écologique. Si vous êtes locataire d’un bâtiment professionnel, vous devrez également vous assurer que votre IDC est en ordre. Si vous dépassez le seuil de 125 kWh/m2.an (450 MJ/m2.an), vous devrez mettre en place des mesures d’optimisation ou réaliser des travaux de rénovation énergétique, selon l’écart par rapport au seuil.
Si vous êtes un propriétaire ou un locataire d’un bâtiment à usage résidentiel, ne vous inquiétez pas, vous n’aurez pas à publier votre IDC. Cependant, vous devrez tout de même vous assurer de rester en dessous du seuil de 125 kWh/m2.an (450 MJ/m2.an) et mettre en place des mesures d’optimisation ou réaliser des travaux de rénovation énergétique si nécessaire. En résumé, il est important de veiller à ce que votre bâtiment soit économe en énergie afin de réduire votre empreinte écologique et de faire des économies sur votre facture d’énergie. Alors n’hésitez pas à vérifier votre IDC et à mettre en place les mesures appropriées si nécessaire.
Installation productrice de chaleur
À partir du 1er septembre 2022, il sera temps de dire adieu aux vieilles chaudières polluantes et de passer à une source d’énergie renouvelable! Et heureusement, il y a plein de choix disponibles. Vous pouvez opter pour plusieurs options. On a la pompe à chaleur, les réseaux thermiques structurants ou non structurant alimenté à 50% par des sources renouvelables. L’objectif est d’atteindre 80% d’ici 2030.
Si vous ne pouvez pas vous passer d’une énergie fossile, il faudra tout de même respecter certaines règles. Il faut choisir la meilleure technologie disponible qui réduit au maximum les émissions de polluants. De plus, il faut aussi s’assurer de valoriser de manière efficiente l’énergie utilisée. Pour répondre à ces critères plusieurs possibilités s’ouvrent. Vous pouvez opter pour une installation de chaleur à condensation qui alimente en basse température un bâtiment à haute efficacité énergétique. Entre autres, opter pour une production d’énergie renouvelable couvrant 30% des besoins de chaleur. Dans tous les cas, la classe CECB du bâtiment devra être au moins D.
Dossier d’exécution a 30 jours avant l’ouverture du chantier
À partir du 1er septembre 2022, les règles concernant les dossiers d’exécution avant le début des travaux seront clarifiées et simplifiées.
Le dossier “V30T” nécessaire 30 jours avant le début des travaux sur l’enveloppe thermique des bâtiments ne sera plus exigé. En vrai cette date intervient trop tôt! Les travaux énergétiques ne sont souvent réalisés qu’en 2e ou 3e œuvre sur le chantier.
Au lieu de ce dossier, un dossier d’exécution sera exigé 30 jours avant le début des travaux énergétiques. Ce dossier comprendra notamment
- les plans finaux de l’enveloppe thermique du bâtiment,
- les caractéristiques techniques de l’enveloppe et de l’isolation thermique,
- les caractéristiques techniques et le concept de régulation et de suivi des installations techniques,
- le calcul de l’indice de dépense de chaleur admissible pour les besoins de chauffage et d’eau chaude sanitaire.
Certaines autorisations de construire pour des travaux de peu d’importance seront toutefois dispensées de dépôt de ce dossier d’exécution. Voici des exemples
- rénovations et isolation de la toiture
- Rénovation et isolation des facades
- Isolation des dalles des combles
- Isolation des plafonds des caves
- les installations soumises à déclaration de conformité
Nos services dans tout ça
Vous avez lu notre article, fait des recherches supplémentaires, pris une bonne nuit de sommeil et décidé qu’il était temps de s’y mettre… et vous décidez de faire appel à nos services!
Si vous avez besoin de faire réaliser un CECB/CECB+ ou bien faire le calcul de l’IDC vous pouvez faire appel à notre expert certifié qui vous délivrera le certificat.
Si vous souhaitez éviter la complexité et la bureaucratie, vous pouvez opter pour notre service de prise en charge de la demande de subvention.
Et finalement si vous souhaitez être accompagné dès la fin de cet article, de la période de réflexion jusqu’à l’achèvement des travaux, alors contactez-nous pour bénéficier de notre expertise, de notre expérience, et, disons-le, de notre passion. Pour un quelconque renseignement supplémentaire, n’hésitez pas à nous contacter via notre formulaire de contact, par email ou directement par téléphone (voir coordonnées au-dessous).
